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07/01/2013

MyNewsCenter Navigator,La Flat Rate Tax Russe cette inconnue en France (L’impôt en Russie)

La Flat Rate Tax Russe cette inconnue en France (L’impôt en Russie)

L'affaire du départ de Depardieu donne l'occasion de connaître la fiscalité et les impôts sur le revenu en Russie. Et cette singulière « fax tax », qui est en train de conquérir de nombreux pays du monde.
 
Vladimir Poutine a instauré une Flat Tax en 2001. Le résultat a dépassé ses espérances et les espérances économiques des intaurateurs comme des Russes eux même. 
 
La Flat Tax Russe est le principal moteur de la popularité impressionnante de Vladimir Poutine.
 
Cette mesure a retourné l'économie du pays dans des succès économiques et fiscaux inespérés en Russie.

En préambule, cet article parle d'une mesure fiscale Russe intéressante en rapport avec l'actualité mais ne présage aucunement d'un accord de l'auteur sur l'ensemble de la politique Russe.

 
L'adoption de cet impôt à taux unique en 2001 a engendré un enthousiasme important dans la population Russe. Elle a été extrêmement bien acceptée par la population.
La plupart des gains fiscaux ont été réalisés sur 4 points forts :  l'évasion fiscale, le travail au noir, l'implication nouvelle des habitants, et le recouvrement facilité.
 
Elle a transformé la mentalité des individus. Elle a normalisé l'acte de payer ses impôts. Elle a engendré un changement comportemental. Elle a brisé le sentiment de certains individus à se sentir spoliés. Cette mesure a transformé l'économie du pays. La conformité volontaire des déclaration a augmenté naturellement de 30% faisant bénéficier l'état de la perte impliqué par la méthode progressive.
 
En Janvier 2001, la Russie a introduit une réforme assez radicale de son impôt sur le revenu, devenant ainsi la première grande économie à adopter un impôt uniforme. 
 
Le Code des impôts de 2001 a remplacé une structure tarifaire progressive classique avec un taux d'imposition forfaitaire unique de 13%. Au cours de l'année suivante, après la réforme, alors que l'économie russe a augmenté à près de 5% en termes réels, les ressources de l'impôt sur le revenu a augmenté de plus de 26% en termes réels. 
 
Une Flat Tax à 13% se substituant à un impôt progressif au taux marginal de 30%, a doublé les recettes de l’impôt sur le revenu en 4 ans, et sécurisant les recettes d’un état auparavant incapable de payer auparavant les retraites.
 
Les recettes de l’impôt sur le revenu ont augmenté de +26% en 2001, suivit d'une nouvelle hausse de +21% en 2002, suivit d'une encore nouvelle hausse de +12% en 2003, avant d'arriver à la stabilité et des hausses plus modestes. Il s'agissait d'une amélioration spectaculaire. Les recettes de l'IR a augmenté plus rapidement que le PIB.
 
L'impact sur les recettes est tellement important qu'on ne peut y voir qu'un succès. 
 
La simplification des déclarations de revenu devenue plus simple, la productivité des services fiscaux c'est amélioré fortement par des procédures de contrôles et de recouvrement simplifiées, plus rapides et moins contentieuses.
 
Le revenu réel étant calculable part tout un chacun, l'individu pouvant a tout moment provisionner son impôt sur une base fixe, la consommation courante a bondit et a créé un choc de consommation.
 
Outre cette performance du rendement des recettes, la Flat Tax a généré des changements bénéfiques dans l'économie. L'expérience russe a eu un tel succès phénoménal que de nombreux autres pays ont emboîté le pas avec leurs propres réformes forfaitaires impôt sur le revenu, et un nombre croissant de pays à travers le monde adoptent un impôt sur le revenu forfaitaire.
 
En 2001 la Flat Tax existait déjà dans seulement 8 pays, Jersey, Hong Kong, Guernesey, Jamaïque, Tuvalu, Estonie, Lituanie, Grenade, Létonnie. 
Jusque 2001, la Flat Tax était l'exclusivité de petits pays. Les argentiers des grands pays considéraient avec mépris que ces pays n'avaient pas les moyens de développer une administration fiscale importante, et ne voyaient pas l'utilité de s'aligner sur un simple impôt uniforme. 
 
En 2001 aucun pays de la taille et de l'importance économique de la Russie avait adopté la Flat Tax..
 
La réussite Russe a fait des vague. Cette Flat Tax est en train de s'étendre à tous les pays principalement les anciens pays communistes d’Europe de l'Est. Maintenant ce sont 38 pays.
Et à chaque changement de système, c'est systémique, l’impôt rapporte plus et crée un boom économique.

L'impôt à taux unique fait un retour sur scène principalement dans plusieurs pays qui ont souhaité se libérer totalement et irrémédiablement du communisme, les anciennement pays communistes de l'Europe de l'Est. Aujourd'hui, ils ont tous adopté cette Flat Tax.
 
Mais, il y a comme dans chaque règle toujours des exceptions. En Slovaquie, le dernier gouvernement élu, Social démocrate composé d'anciens apparatchik du parti communiste tchécoslovaque a décidé une politique de dépenses étatiques importante. 
En mars prochain un projet est en cours d'un retour partiel à l’impôt progressif. Il sera intéressant de voir comment va diverger la croissance de cette économie par rapport aux autres pays de l'Est. 
 
L'impôt à taux unique (Flat Tax en Anglais) est un système qui impose tous les membres d'un groupe (citoyens ou entreprises) au même taux, contrairement à l'impôt progressif. 
 
C'est un vrai point de divergence important entre le libéralisme et le communisme. 
 
Les libéraux sont en général favorables à l'impôt à taux unique, qui fut préconisé par des précurseurs tels que Vauban ou Pierre de Boisguilbert. 
 
L'impôt progressif trouve sa source dans les dix propositions du Manifeste communiste. Il est jugé selon l'idéologie ou la sensibilité de l'individu confiscatoire et injuste. Ou juste et équitable. C'est selon.
 
C'est un choix intellectuel qui se respecte pour les uns comme pour les autres.
 
Historiquement, l'instauration d'impôt unique a été considérée comme une amélioration fiscale, par rapport à une situation où bien souvent clergé et noblesse étaient exemptés d'impôts. C'était ainsi l'une des causes de la révolution française. Durant le XIXe siècle, des impôts à taux unique ont ainsi été finalement mis en place dans la plupart des pays européens.
 
Après la Première Guerre mondiale, et l'influence du communisme, de nombreux pays la remplacèrent par un impôt progressif.
 
Les faits ont montré que des taux très élevés pour les plus hautes tranches d'imposition génèrent systématiquement de l'évasion fiscale, du travail au noir, de la fausse déclaration.
Principalement par ceux qui estiment que leurs hauts revenus sont temporaires sujets à variations et qu'il ne rentrent pas dans une logique récurrente.
Pour en savoir plus :
 
Liste des pays ayant adopté la Flat Tax :

Définition de la Flat Tax : http://www.wikiberal.org/wiki/Flat_tax

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